Propriété Intellectuelle

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site Le France sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site Le France, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site Le France.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site Le France dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Publication

LE FRANCE - 60, avenue Jean-Jaures - 19100 - Brive-La-Gaillarde - France
SIREN : 398 943 282 - SIRET : 398 943 282 00010 - Code NAF : 5520Z
Téléphone : 05 55 74 08 13
Fax : 05 55 17 04 32
E-mail : lefrancedelpy@orange.fr
Site web : http://www.lefrance.com

Hébergement

CARAGRAPH' - Le Puy - 19240 Allassac - France
Entreprise Individuelle - SIRET N°495 334 013 00010 - Code NAF 6201Z
Tél : 09 53 62 63 77
E-mail : info@caragraph.fr
Site web : http://www.caragraph.fr

Version du 2010-03-01.